Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA ELECTRONIQUE
DELTA ELECTRONIQUE, SASU

Numéro de dépôt :
3990715
Date de dépôt :
17/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2023
DELTA ELECTRONIQUE de DELTA ELECTRONIQUE

Présentation de la marque DELTA ELECTRONIQUE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2013 par DELTA ELECTRONIQUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTA ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est DELTA ELECTRONIQUETODO domicilié(e) BATIMENT I APPARTEMENT 152, 55 CHEMIN DU BOIS DE SAGET - 31240 - SAINT-JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 773 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA ELECTRONIQUE, M. SEBASTIEN BERTHOUMIEU domicilié(e) BATIMENT I APPARTEMENT 152, 55 CHEMIN DU BOIS DE SAGET - 31240 - SAINT-JEAN - France.

La marque DELTA ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA ELECTRONIQUE est expirée depuis le 17 mars 2023.

DELTA ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : O.S.C.A.R. , STARTEC


DELTA ELECTRONIQUE, SASU - BATIMENT I APPARTEMENT 152, 55 CHEMIN DU BOIS DE SAGET - 31240 - SAINT-JEAN - France - SIREN 791773427


DELTA ELECTRONIQUE, M. SEBASTIEN BERTHOUMIEU - BATIMENT I APPARTEMENT 152, 55 CHEMIN DU BOIS DE SAGET - 31240 - SAINT-JEAN - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.